REINE DE CORNOUAILLE ROY D YS
Présentation de la marque REINE DE CORNOUAILLE ROY D YS
Déposée le 20 janvier 1976 par Roy d'Ys R. Ceuneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REINE DE CORNOUAILLE ROY D YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REINE DE CORNOUAILLE ROY D YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque REINE DE CORNOUAILLE ROY D YS est expirée depuis le 20 janvier 1986.
Roy d'Ys R. Ceuneau a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497
Inscription - Transmission de propriété n°1983 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°1982 - Publication au BOPI